Responsabilités en entreprise et délégations de pouvoir: l’affaire de tous 

 

Objectifs pédagogiques :

Etre capable de mesurer la place de chacun dans la responsabilité entreprise. Adopter une vision d’anticipation et constructive de la sécurité pour tous en s’auto- positionnant dans la chaine RSE. 

Public visé :

Encadrants. 

Sites de formation : 

Pontault-Combault, Mitry Mory Seine et Marne (77)-  Saint-Michel-sur-Orge, Viry-Chatillon Essonne (91) - Le Bourget, Aulnay-sous-bois-Saint-Denis Seine Saint-Denis (93)- Rungis, Val de Marne (94)- Saint-Ouen-L'aumône, Baillet-en-France, Osny, La Croix Verte Val d'Oise (95)- Paris (75)- Versailles, Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).

Prérequis :

Aucun.

Durée :

2 jours.

Méthode pédagogique :

Alternance de séquences théoriques et pratiques avec travaux sur cas concrets. 1 jour sur les apports théoriques et 1 journée sur site.

Accompagnement individualisé par entreprise : animation  en entreprise d’un groupe de travail des personnes concernées par la délégation pour une écriture collective des thèmes de responsabilité de chacun. 

Intervenante :

Alexandra, spécialiste en RSE et développement durable.

Programme de la formation 

Définition de la responsabilité 

  • Définition.
  • Droits et devoirs salariés et employeurs.
  • Les responsabilités du manager. 

Les fondamentaux de cette responsabilité juridique 

  • Le droit européen et l'article 31, cela signifie quoi ? 
  • Le code du travail et ses principaux concepts : obligation de résultat, conscience de risque, mesure de prévention.

Le réglement intérieur 

  • La nécessité de l'écrire.
  • La nécessité de le faire appliqué.
  • Les niveaux de sanction.
  • Le contract de travail : rappel de notions élémentaires de sécurité.

La déléguation de pouvoir

  • Ne nécessité dans la pyramide de responsabilité.
  • Son contenu et ses impacts.
  • Ecrite ou de fait ? 

Quels sont les principaux risques où la responsabilité peut être engagée ?

  • La santé au travail : définition et conséquences.
  • Les accidents du travail et maladie professionnelle : définition, risques encourus.
  • Récapitulatif des conséquences.
  • Juridiques et financières.
  • Image de marque employeur.
  • Exemplarité managériale. 

Date MAJ : 27/01/2023

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